Internet Archive poursuivi en justice par des labels de musique

Six maisons de disque, dont Sony Music Entertainment et Universal Music Group, ont porté plainte contre Internet Archive, vendredi 11 août, auprès du tribunal fédéral de Manhattan (Etats-Unis). Les labels reprochent au site d’héberger illégalement 2 749 chansons et enregistrements protégés par le droit d’auteur.

Au cœur de la plainte : le « Great 78 Project », un programme communautaire qui entend permettre la « préservation, la recherche et la découverte de 78-tours » sur une période allant de 1898 aux années 1950, en permettant notamment aux collectionneurs de mettre en ligne des versions numérisées de copies physiques qu’ils ou elles possèdent. Parmi les artistes dont les morceaux sont cités dans la plainte, on retrouve ainsi Frank Sinatra, Ella Fitzgerald, Billie Holiday ou encore Miles Davis.

La liste des œuvres citées dans le document n’est « qu’un échantillon » de tous les morceaux hébergés sur le site – il en revendique plus de 400 000 – sans permission, assurent les plaignants, qui lui demandent de retirer tous les contenus incriminés et de payer jusqu’à 150 000 dollars (137 000 euros) par opus concerné, pour un total de 372 millions de dollars (340 millions d’euros). Outre Sony et Universal, la plainte concerne également Capitol Records LLC, Concord Bicycle Assets LLC, CMGI Recorded Music Assets LLC et Arista Music.

Une autre procédure avec des éditeurs

Installé à San Francisco, Internet Archive est particulièrement connu pour sa Wayback Machine, un outil d’archivage extensif de pages Web, mais le site héberge également de nombreux livres, images et enregistrements audio. Il se compare ainsi à une bibliothèque et s’est fixé comme objectif « de permettre un accès universel au savoir ».

Pour les labels, l’argument de la préservation avancé par Internet Archive est un « écran de fumée » : les enregistrements hébergés par le site « sont déjà disponibles en streaming ou en téléchargement sur de multiples plates-formes » avec lesquelles ont été passés des accords, écrivent les avocats des plaignants. « Ces enregistrements ne risquent pas d’être perdus, ni oubliés, ni détruits. »

Cette procédure vient s’ajouter à une autre plainte dont fait l’objet Internet Archive, en provenance cette fois du monde de l’édition. HarperCollins, John Wiley & Sons, Penguin Random House et Hachette Book Group, filiale d’Hachette Livre France, reprochent à la fondation gérant le site Internet Archive de proposer gratuitement des copies numériques de millions de livres soumis au droit d’auteur. A la suite d’une première décision rendue à la fin du mois de mars en faveur des plaignants, un accord a été trouvé entre les parties, mais il doit encore être validé par un juge, écrit la fondation dans un post de blog publié vendredi.

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Le Monde avec Bloomberg